Graines de PEPSE, 2 rue Kouyouni 97660 Bandrélé
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Le présent site est édité et géré par le SAS GRAINES DE PEPSE, dont le siège social est situé 2 rue de Kouyouni 97660 Bandrélé SAS au capital de 300.00 €, R.C.S. MAMOUDZOU 822 141 008, Siret 82214100800018

Responsable de publication : ABDOU Soidiki

Hébergeur : ONLINE SAS - Siège social : ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 Web : http://www.online.net/ - Email : facturation@online.net SAS au capital de 85 282 euros - RCS Paris B 433 115 904 - N° identifiant intracommunautaire : FR35433115904

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site grainesdepepse.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site grainesdepepse.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Toutes les informations indiquées sur le site grainesdepepse.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site grainesdepepse.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site grainesdepepse.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angers.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.